Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (CGV) peuvent être modifiées ou complétées à tout moment par l'administrateur de la boutique
Cependant, ce sont les conditions générales de vente stipulées lors de la validation de la commande du client qui seront prises en compte.

1) LE CLIENT :

Le client déclare être une personne physique ayant la capacité juridique ou une autorisation de son/ses responsable(s) légal/légaux pour effectuer une commande sur le site.
Le client déclare avoir pris connaissance des CGV avant de passer une commande et il les accepte expressément et irrévocablement.

2) LES ARTICLES (hors commande spéciale) :

Les articles commandés et envoyés seront conformes à ceux qui figurent sur le site et aux descriptions faites.
Étant fabriqué manuellement par la créatrice de la boutique de l'Orbe après validation et paiement de la commande, chaque objet risque de présenter quelques variantes minimes par rapport aux photographies. Il n'existe pas ou peu de stock d'articles prêts à l'envoi. 
Les matériaux utilisés sont les mêmes que ceux qui composent les articles du site. Si un ou plusieurs éléments qui compose(nt) l'objet commandé venai(en)t à n'être plus disponible(s) par les fournisseurs, la boutique en avertira le client et après acceptation du client, remplacera le(s) élément(s) par un composant équivalent qui n'altèrera pas la qualité et l'harmonie de l'objet commandé.
Les articles sont pour l'instant fait essentiellement avec du fil d'acier (pas de fil en aluminium), du fil en laiton, des perles en verres, des perles en bois, des perles en pierre, du papier de soie, et de la colle faite d'eau et de farine de riz, mais aussi avec du fil de nylon, une colle spéciale du commerce pour les feuilles d'argent, et un peu de glue.
Ces matériaux s'appliquent pour tous les articles, même pour les commandes personnalisées.
Le client devra en tenir compte pour ses demandes personnalisées.

3) LA DISPONIBILITÉ :

Les articles sont disponibles tant qu'ils sont visibles sur le site.
La boutique de l'Orbe n'a pas vocation à vendre ses articles en quantités importantes.
Par conséquent, elle se réserve le droit de refuser les commandes qu'elle ne pourra pas honorer.
Le client peut au préalable contacter la Boutique de l'Orbe par courrier électronique ou par téléphone pour en discuter.

4) LA COMMANDE :

Toute validation de commande vaut acceptation des présentes conditions générales de vente et vaut contrat de vente.
La commande s'effectue sur la boutique de l'Orbe et comporte 5 étapes successives pendant lesquelles un retour aux achats, des modifications ou une annulation sont possibles jusqu'à la validation de l'étape finale.
Les étapes sont : le récapitulatif, la connexion, l'adresse, la livraison et le paiement.
Certaines de ces étapes sont détaillées ci-après dans des articles dédiés.

5) LA CONNEXION/LA CREATION DU COMPTE CLIENT :

Une commande peut s'effectuer sans création de compte client (commande instantanée).
La création du compte du client est faite par ses propres soins et elle s'effectue en cliquant sur le bouton "connexion" en haut à droite  du site ou lors de la commande, à l'étape "connexion".
Lors de la connexion, l'adresse électronique et le mot de passe crée par le client spécifiquement pour la boutique de l'Orbe sont demandés.
La création du compte du client, ou la connexion du client à son compte est une étape importante pour le bon déroulement de la commande et de la livraison des articles.
Il est conseillé au client de veiller à ce que les données (titre, nom, prénom, adresse postale complète, adresse email,numéro de téléphone,...) qu'il renseigne soient suffisamment précises, exhaustives, et actualisées car ce sont les données enregistrées au moment de la validation de la commande qui seront prises en compte.
La boutique de l'Orbe ne pourra être tenue responsable de l'impossibilité de livraison des articles  en raison d'une erreur de libellé dans les coordonnées renseignées par le client.
Le client s'engage à ne pas usurper l'identité, la qualité d'un tiers. Le cas échéant, il sera seul responsable des conséquences.
La boutique de l'Orbe n'a aucune obligation, ni les moyens techniques ou légaux de vérifier la véracité des informations.
Cependant, si une anomalie est constatée, le responsable de la boutique peut procéder à des vérifications auprès du client.
Les données recueillies lors de la création du compte du client servent pour le bon déroulement de la commande et de la livraison des articles.

Ces données ne seront en aucun cas communiquées ou vendues à des tiers ou organismes.

En effet, ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 2067904 v 0 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En application de cette loi, le client dispose des droits d'opposition (article 26 de cette loi), d'accès (articles 34 à 38) et de rectification (article 36) et de suppression des données le concernant.

6) LA LIVRAISON :

Les articles seront livrés après le délai de fabrication approximatif indiqué dans le descriptif de chaque produit (voir ci-dessous en 10ème point).
A l'étape "livraison", lors de la validation de la commande, il est possible de cocher l'option d'un emballage cadeau pour le prix d'un euro, ainsi que la possibilité de renseigner un message à l'attention de la personne qui recevra le cadeau (le préciser) ou à l'attention de la boutique.
A cette étape également, le client sera invité à lire et à accepter les conditions générales de vente.
La livraison des articles s'effectuera à l'adresse indiquée par le client et acheminée par la poste en colissimo.
Un lien sera ultérieurement communiqué au client par mail pour suivre le cheminement du colis.
Les articles seront soigneusement et suffisamment emballés dans un contenant cartonné adapté qui assurera leur protection pendant le transport.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le client est l'importateur du ou des articles concernés.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles.
Ces droits ou ces sommes ne relèvent pas du ressort de la boutique de l'Orbe.
Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays.
Il est conseillé au client de se renseigner au préalable.

7) LE PAIEMENT :

A cette étape de la validation de la commande, s'affiche à nouveau un récapitulatif indiquant le prix total à payer, ainsi que les options de paiement.
Selon l'option de paiement choisie, une fenêtre appropriée s'ouvrira.
Les modes de paiement possibles sont : 
- chèque
- carte bancaire
* Le choix d'un paiement par chèque peut entrainer un délai plus long dans la réception de la commande puisque le colis sera envoyé après l'encaissement du chèque.
* Le paiement par carte bancaire est sécurisé : lors du paiement, le client est redirigé vers une page sécurisée qui commence par "https".
Cette page, bien qu'aux couleurs de la boutique de l'Orbe, est générée par le serveur de paiement.
Les données bancaires du client sont cryptées et protégées par un protocole SSL qui empêche l'interception en clair des données au cours de la transaction.
La boutique de l'Orbe et le serveur de paiement ne gardent pas les données bancaires. 
Pour les paiements à partir de 100 euros, le protocole 3D secure est activé : ce système redirige le client vers une fenêtre liée à sa banque et apporte une sécurité supplémentaire.
Chaque banque met en place sa propre procédure d'authentification : cela peut être l'envoi d'un code unique par sms ou par mail à recopier (assez rapidement) dans la case adéquate de la page de paiement. (Si le client n'est pas familier avec ce protocole, il peut se renseigner auprès de sa banque ou appeler la boutique de l'Orbe afin d'être guidé lors de ce processus.)
Le client garantit à la boutique de l'Orbe qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi lors de l'enregistrement de la commande.
La boutique de l'Orbe se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison en cas d'incident de paiement.
Afin de réduire l'impact sur l'environnement, la facture sera envoyée à l'adresse électronique renseignée par le client.
Toutefois, le client aura la possibilité de demander par une version papier de sa facture.
Cette demande peut être faite en laissant un message à l'attention de la boutique lors de l'étape "livraison" de la commande ou par tout autre moyen à la convenance du client. 

8) LES PRIX :

Le prix des articles est exprimé en euros, hors taxes et hors frais d'envoi.
La boutique de l'Orbe étant une micro-entreprise, la TVA n'est pas applicable conformément à l'article 293B du CGI (code général des impôts).
La boutique de l'Orbe se réserve le droit de modifier les prix des articles à tout moment. Cependant, lors de l'enregistrement de la commande, ce seront les prix en vigueur à ce moment qui seront pris en compte.
Les frais de port, mentionnés lors de la validation du panier du client, sont calculés en fonction du poids des articles et du pays de livraison.
Le prix total de la commande est réglé en euros, au comptant par le client lors de la validation de la commande. 

9) LES COOKIES :

Les cookies, que la boutique de l'Orbe place, permettent de renseigner le tableau de bord afin de suivre les activités liées à la boutique.
Les cookies ne servent qu'à des fins de statistiques pour l'administrateur afin de déterminer le taux de fréquentation de la boutique.
Toutefois, conformément à la directive européenne 2009/136/CE et à celle de la CNIL, le client a la possibilité de désactiver les cookies en fermant la fenêtre lorsque la bannière de l'acceptation des cookies se présente.
L'acceptation des cookies a une durée de validité de 13 mois maximum.

10) LE DELAI DE FABRICATION :

Les articles sont fabriqués à la commande.
Le délai approximatif de fabrication est indiqué dans le descriptif de chaque article et est compté en jours ouvrés.
Ce délai, pour les petits articles, peut varier entre un jour à une semaine.
Pour les suspensions et les commandes spéciales, le délai peut varier entre une à trois semaines selon la complexité de l'article.
Lorsque plusieurs articles sont commandés, les délais indiqués ne s'ajoutent pas mais le plus long délai peut être allongé de un ou plusieurs jours.
Par exemple : article 1 : délai de 1 à 2 jours ouvrés et article 2 : délai de 2 à 3 jours ouvrés.
Le délai approximatif pour l'ensemble de la commande sera de 3 à 4 (voire plus) jours ouvrés.
Dans tous les cas, lorsque le délai de fabrication excède trois jours, un mail d'information sera envoyé au client. 

11 ) LA RESPONSABILITÉ :

La responsabilité de la boutique de l'Orbe ne saurait être engagée pour les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet.
La boutique ne pourra pas être tenue responsable des dommages, pertes ou vol du colis entre le moment de son envoi et de sa réception.
Dès réception des articles commandés, les risques de perte ou d'endommagement seront de la responsabilité du client.
La boutique ne pourra pas être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

12) LE DROIT DE RÉTRACTATION ET REMBOURSEMENT : 

L'acheteur en ligne dispose d'un délai de 14 jours francs à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation et se faire rembourser.
Les produits doivent être renvoyés complets et intacts dans leur emballage d'origine ou correctement protégés pour le transport par la poste.
Les frais de retour seront à la charge du client.
Le remboursement s'effectuera dans un délai maximum de 30 jours après la réception des produits retournés et par le même mode de règlement choisi par le client lors de sa commande,
à condition que les articles aient été renvoyées en bon état.
Le cas échéant, le montant du remboursement tiendra compte du préjudice subi par les articles.

13) LE DROIT APPLICABLE :

En cas de litige, une solution amiable est préférable. 
Le cas échéant, les tribunaux français sont les seuls compétents.

14) LES COMMANDES SPÉCIALES/PERSONNALISÉES :

Le droit de rétractation ne s'applique pas pour les commandes spéciales ou personnalisées.
Est appelée "commande spéciale" ou "commande personnalisée", la commande d'un article imaginé par le client.
Il peut s'agir de la modification d'un article déjà présent sur le site (cela est possible uniquement pour les suspensions), ou de la création d'un objet à partir des descriptions (écrites ou dessinées) du client.
La commande spéciale fera l'objet d'échanges par mail et d'un devis.
La fabrication débutera après acceptation du devis.
Des photographies ainsi que le montant de l'article apparaitront sur le site, dans la catégorie "A votre imagination".
Si le client souhaite que son article reste confidentiel, les photographies lui seront envoyées par mail et un article sans image portant une référence définie ensemble apparaîtra ainsi que le prix apparaîtront sur le site, dans la catégorie dédiée.
Le client, prévenu par mail, procèdera alors à un achat classique.
Ces articles spéciaux resteront sur le site le temps de l'achat par le client.
Cependant, avec l'autorisation du client concerné, la boutique de l'Orbe pourra laisser quelques photos dans la catégorie "A votre imagination" à titre d'exemple, non achetable.
Cependant un client pourra commander un des modèles en exemple s'il le souhaite.